Conseil du 15 février 2021
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- Compte rendu du Conseil municipal du 15 février 2021 (714.06 Ko)
- 2021-001-Rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre des Comptes du 9 avril 2019 (150.65 Ko)
- 2021-002-Vente des parcelles du site des Rondelles (3.4 Mo)
- 2021-003-Convention publique d'aménagement du secteur "Le Salais"-Avenant n°6 (2.86 Mo)
- 2021-004-Cession de terrain à M.POINGT-rue du Général de Gaulle (2.05 Mo)
- 2021-005_Signature d'une convention avec la COVED ENVIRONNEMENT pour la mise à disposition de matériels, la collecte, la valorisation et l'élimination des déchets (154.09 Ko)
- 2021-006-Travaux de sécurisation de l'école d'Orouet-Demande de subvention (117.2 Ko)
- 2021-007-Travaux de sécurisation du groupe scolaire de la Plage-Demande de subvention (124.05 Ko)
- 2021-008-Tarifs 2021-Multi accueil "Frimousse" (122.84 Ko)
- 2021-009-Garantie d'emprunt SA Vendée Logement ESH-opération Le Cairuy (161.78 Ko)
- 2021-010-Garantie d'emprunt Sa Vendée logement ESH-opération l'Orée de la Forêt (161.78 Ko)
- 2021-011-Budget primitif 2021 (379.04 Ko)
- 2021-012-Subventions versées aux associations (136.36 Ko)
- 2021-013_ Demande de subvention départementale au titre du soutien à l'investissement local (124.84 Ko)
- 2021-014-adhesion-a-la-demarche-de-consultation-en-vue-d-une-souscription-au-contrat-groupe-d-assurance-des-risques-statutaires-9029 (154.86 Ko)
- 2021-015-creation-d-emplois-non-permanents-pour-accroissement-saisonnier-d-activite-9030 (205.01 Ko)